Vendeur
Petite Mer – Jenyfair Lacour
3B rue Jean Moulin
64340 Boucau, France
SIRET : 810 719 419 00022 – RCS Bayonne
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de bijoux artisanaux réalisées par Petite Mer sur le site petite-mer.com. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Article 2 – Produits
Les bijoux sont fabriqués à la main. De légères variations (couleur, forme des pierres, finitions) peuvent exister et font le charme de chaque pièce unique. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne sauraient engager la responsabilité du vendeur en cas de différence mineure d’aspect.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison précisés avant validation de la commande. Petite Mer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande
La commande est confirmée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé à l’acheteur. Petite Mer se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige, de rupture de stock ou de motif légitime.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou PayPal, de manière sécurisée. Les coordonnées bancaires ne sont jamais conservées par Petite Mer et transitent exclusivement par les prestataires de paiement agréés.
Article 6 – Livraison
Les délais et frais de livraison sont précisés lors de la commande. Les envois sont effectués en colis suivi. Petite Mer ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou d’un cas de force majeure.
Article 7 – Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Ce droit ne s’applique pas aux commandes personnalisées ou sur-mesure. Les modalités sont détaillées dans notre Politique de remboursement.
Article 8 – Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil. Le laiton est un métal vivant dont la patine peut évoluer naturellement dans le temps ; cette évolution ne constitue pas un défaut.
Article 9 – Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Article 10 – Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité via la page Me contacter avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort applicable selon la réglementation en vigueur.